30/11/2011
Désignation du rapporteur
07/12/2011
Audition de M. Jean SIVARDIERE, Président de la Fédération nationale des associations des usagers des transports (FNAUT)
14/12/2011
Audition de M. Hervé MARITON, ancien Ministre, Député de la Drôme, auteur du rapport d’information de l’Assemblée nationale sur le SNIT
04/01/2012
Audition de M. Michel BADRÉ, Président de l'Autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD)
04/01/2012
Audition de Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement
11/01/2012
Examen d’un projet de plan de l’avant-projet d’avis
25/01/2012
Début de l’examen, en première lecture, de l’avant-projet d’avis
25/01/2012
Table ronde avec des représentants de différents collèges du Comité national du développement durable et du Grenelle de l’environnement (CNDDGE), dont M. Daniel GENESTE, Membre du Collège des organisations syndicales
01/02/2012
Suite de l’examen, en première lecture, de l’avant-projet d’avis
08/02/2012
Fin de l’examen, en première lecture, de l’avant-projet d’avis
15/02/2012
Fin de l’examen, en seconde lecture, de l’avant-projet d’avis et vote